Dominique Blanc


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère du travail, de la santé et des solidarités, sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle du groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Dominique BLANC
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Dominique BLANC
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Rennes
Premier vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
nomination
14 Août 202214/08/2022
De: Dominique BLANC
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres élus
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2022-01-31"
suppleant
nomination
03 Février 202203/02/2022
De: Dominique BLANC
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
nomination
01 Août 202001/08/2020
De: Dominique BLANC
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Blanc (Dominique, Rose, Marie)
comédienne, pensionnaire de la Comédie française. Officier du 29 septembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-09-29"
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Blanc (Dominique, Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: BLANC Dominique
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: BLANC (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: BLANC (Dominique, Isabelle, Thérèse), épouse POUJOL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique BLANC-POUJOL, Thierry SIGUIE, Jean-Arnaud SPINELLI, Aude MORER et Raphaële TORREGROSA, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
13 Janvier 201713/01/2017
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de directeur général adjoint des services en charge de l'administration générale auprès du conseil régional d'Aquitaine
inclus
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
date_fin="2016-08-31"
détachement
02 Avril 201602/04/2016
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Blanc (Dominique, Frédérica, Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2014
Spécialité : médecine générale
Concours type : 1
inscription
09 Avril 201509/04/2015
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de directeur général adjoint des services en charge de l'administration générale auprès du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
duree="un an"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
directeur général adjoint des services en charge de l'administration générale auprès du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
duree="deux ans"
détachement
25 Août 201325/08/2013
De: Dominique Blanc
inspecteur des services judiciaires
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-06-18"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
04 Juillet 201204/07/2012
De: BLANC (Dominique)
comédienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Blanc (Dominique, Rose, Marie)
comédienne. Chevalier du 4 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-04"
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
détachement
22 Mai 201022/05/2010
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
SERVICES COMMUNS
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Blanc (Dominique)
magistrat
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
11 Septembre 200911/09/2009
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
enquêteur
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
duree="trois ans"
détachement
06 Février 200806/02/2008
De: Dominique Blanc
magistrat de premier grade au Conseil de la concurrence
Objet:
rapporteur permanent
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Janvier 200812/01/2008
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur
Groupe:
date_debut="2007-05-17"
duree="un an"
détachement
14 Juillet 200714/07/2007
De: Blanc (Dominique, Rose, Marie)
comédienne ; 26 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Blanc, née Chancereul (Dominique, Annie)
directrice d'école maternelle d'application ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Blanc (Dominique)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Dominique Blanc
Objet:
au premier grade
élévation
28 Juin 200628/06/2006
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
28 Décembre 200528/12/2005
De: Blanc (Dominique)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Blanc (Dominique)
Objet:
à l'Ecole nationale de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en troisième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application del'article 4 du décret n° 2001-622 du
12 juillet 2001
relatif à la formation des élèves de l'Ecole polytechnique, les ingénieurs de l'armement (option technique) :
Groupe:
ecole="École nationale de l'aéronautique et de l'espace"
admission
10 Février 200510/02/2005
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2003
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Blanc (Dominique)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur
Groupe:
date_debut="2004-05-17"
duree="trois ans"
détachement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2004
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200423/10/2004
De: BLANC (Dominique)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Dominique Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2004-05-17"
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Blanc (Dominique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
15 Décembre 200215/12/2002
De: Blanc (Dominique)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Dominique Blanc
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Administration centrale
Substituts
date_debut="2002-09-02"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Blanc (Dominique)
auditeur près le service de documentation et d'études à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Blanc (Dominique, Rose, Marie)
comédienne ; 20 ans d'activités artistiques
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Blanc (Dominique)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
ecole
admissibilité
19 Août 200119/08/2001
De: Dominique Blanc
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Groupe:
cour_cassation
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2001
2. Concours « physique-chimie (PC) »
Groupe:
ecole
admissibilite
19 Juin 200119/06/2001
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
05 Août 200005/08/2000
De: Blanc (Dominique, Michel)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Juin 200025/06/2000
De: Blanc (Dominique)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Marne
nomination
03 Décembre 199903/12/1999
De: Dominique Blanc
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Blanc (Dominique)
attaché territorial du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de l'Yonne
date_debut="1998-01-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
18 Avril 199818/04/1998
De: Blanc (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION DE 1996
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: Blanc (Dominique, Raymond, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Blanc (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1994
Groupe:
ecole
nomination
29 Janvier 199529/01/1995
De: Blanc (Dominique, Raymond, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
5 septembre 1994
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199410/11/1994
De: Blanc (Dominique, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Blanc (Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/06
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Blanc (Dominique, Raymond, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1980/08
Groupe:
date_debut="1981-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Blanc (Dominique, Paul)
4e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
A. - Les volontaires de l'aide technique et de la coopération
Contingent 1988/02
Groupe:
date_debut="1989-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Blanc (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Juin 199119/06/1991
De: Blanc (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
09 Avril 199109/04/1991

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